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Conditions Générales d’Utilisation

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H. Modération

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I. Modification des Conditions Générales d'Utilisation

Nous nous réservons le droit de modifier les Conditions Générales d'Utilisation à tout moment et sans annonces au préalable.

J. Juridiction

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales d'Utilisation sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée. En naviguant et utilisant le Site Yoxpo.com et son Contenu, Vous confirmez être d'accord avec les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Le présent contrat est régi et soumis au droit français. En cas de poursuite ou litige avec le Site Yoxpo.com, Vous acceptez de Vous soumettre exclusivement à la juridiction des cours de justice françaises.

 



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